Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA PAT' PATROUILLE
Spin Master Ltd.

Numéro de dépôt :
4448676
Date de dépôt :
24/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2028
LA PAT\' PATROUILLE de Spin Master Ltd

Présentation de la marque LA PAT' PATROUILLE

Déposée par voie électronique le 24 avril 2018 par Spin Master Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PAT' PATROUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-20 du 18 mai 2018.

Le déposant est Spin Master Ltd. domicilié(e) 450 Front Street West - M5V 1B6 - ONTARIO - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame ARMELLE DOUHAIRE domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque LA PAT' PATROUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4448676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PAT' PATROUILLE arrivera à expiration en date du 24 avril 2028.


Spin Master Ltd. - 450 Front Street West - M5V 1B6 - ONTARIO - Canada


NOVAGRAAF FRANCE, Madame ARMELLE DOUHAIRE - 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Cosmétiques ; savons ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; lotions capillaires ; produits de toilette ; produits de nettoyage ;

Logiciels pour la création (conception), le téléchargement, la transmission, la réception, l’édition, l'extraction, l'encodage, le décodage, l'affichage, le stockage et l'organisation de textes, graphismes, images, fichiers audio, fichiers vidéo, jeux électroniques et publications électroniques ; logiciels pour la recherche, la mise à jour, l’achat et le téléchargement de jeux et publications électroniques ; applications logicielles pour le téléchargement, la lecture et la révision de contenu audio, textuel et autre contenu numérique en matière de divertissement pour enfants ; logiciels, à savoir applications pour téléphones mobiles, téléphones intelligents (smartphones), ordinateurs et tablettes sous forme de jeux vidéo interactifs ; logiciels de jeux informatiques ; disques de jeux informatiques ; cartouches pour jeux d’ordinateurs ; bandes audio, bandes vidéo, CD et DVDs préenregistrés proposant des films et programmes télévisés mettant en scène des personnages de fiction ; des activités éducatives pour enfants, des livres audio pour enfants mettant en scène des personnages de fiction ; de la musique et des instructions d’utilisation de jouets ;

Papier, carton et produits en ces matières, à savoir, pochettes surprises en papier, boîtes en carton, carnets, carnets à dessin, papier à dessin, papier pour travaux manuels, papier d'emballage et papier décoré, décorations de fête en papier ; produits de l'imprimerie, à savoir photographies, calendriers, agendas, livres, journaux de bandes dessinées, albums à colorier et livres d’autocollants, photographies ; articles de papeterie, à savoir crayons, gommes à effacer, stylos, crayons, agrafes, agrafeuses, craies, feutres, sylos à billes, stylos à plume, peinture pour artistes, feutres, marqueurs, colle pour la papeterie, gabarits (papeterie), pinceaux, pochoirs à dessin, liquides correcteurs, règles, classeurs de bureau, chemises de classement, cartes d’anniversaires, enveloppes, invitations, étiquettes de papeterie, papeterie pour agendas personnels, cartes postales, pochettes pour documents, tampons encreurs, autocollants, rubans adhésifs, distributeurs de ruban adhésif pour usage en papeterie, tampons encreurs en caoutchouc, pots pour stylos et crayons, trousses, autocollants et décalcomanies ; livres et publications, à savoir livres, magazines, journaux de bandes dessinées mettant en scène des personnages de fiction, autocollants et livres d’autocollants, carnets à dessin, ensembles d'artisanat d'art et leurs accessoires ;

Parapluies ; porte-étiquettes pour bagages ; sacs de voyage ; sacs fourre-tout ; sachets à déjeuner en nylon et en toile ; sacs à dos ; cartables d'écoliers ; sacs banane ; sacs de coursier ; sacs à main ; portefeuilles et porte-monnaie ; sacs de sport ; sacs de voyage ; sacs à dos ; porte-monnaie ; sacs de paquetage ; sacs de plage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;

Jeux, jouets, à savoir, poupées et leurs accessoires ; figurines de jeux d'action ; décors de jeux pour figurines d'action ; figurines de personnages et figurines d'animaux (jouets) ; sets de jeu de figurines de personnages et figurines d'animaux ; figurines (jouets) ; animaux domestiques (jouets) et leurs accessoires ; peluches ; véhicules (jouets) ; jouets d'éveil à activités multiples pour enfants ; jeux multi-activités pour enfants proposant des activités interactives et des applications numériques ; sets de construction (jouets) ; jouets éducatifs ; jouets à chevaucher ; jouets de construction ; jeux de société ; casse-tête (jeux) ; jeux de rôle ; cartes à jouer ; jeux de table ; jeux de société interactifs ; jeux d'adresse et jeux d'action ; jeux d'action (tir sur cible) ; jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés avec un écran ou un moniteur d’affichage externe et jouets d’éveil électroniques ; ballons de fête ; objets de cotillons ; chapeaux de fête ; jeux de société ; articles de fantaisie ;

Services de divertissement sous forme de programmes télévisés continus dans le domaine du divertissement pour enfants ; divertissement, à savoir une émission télévisée animée et continue diffusée à la télévision, par satellite, sur supports audio et vidéo ; divertissement, à savoir, fourniture de programmes radiophoniques dans le domaine du divertissement pour enfants ; divertissement, à savoir, fourniture de programmes télévisés continus dans le domaine du divertissement pour enfants par le biais d'un réseau informatique mondial ; divertissement, à savoir, fourniture de podcasts dans le domaine du divertissement pour enfants ; divertissement, à savoir, fourniture de web émissions (webcasts) dans le domaine du divertissement pour enfants ; divertissement, à savoir, fourniture de jeux informatiques en ligne ; divertissement, à savoir, fourniture de podcasts vidéo dans le domaine du divertissement pour enfants ; divertissement, à savoir, fourniture de l'utilisation temporaire de jeux interactifs non téléchargeables ; divertissement, à savoir, fourniture de l'utilisation temporaire de jeux électroniques non téléchargeables ; divertissement, à savoir, fourniture de l'utilisation temporaire de jeux informatiques non téléchargeables ; divertissement, à savoir, fourniture de l'utilisation temporaire de jeux vidéo non téléchargeables et leur distribution.